Déposée le 7 février 1995 par la société GRAINES BAUMAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « B GRAINES BAUMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est la société GRAINES BAUMAUX domicilié(e) Siège social: 23, allée des Grands Paquis - ZI EST D'HEILLECOURT, 54180 HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDIT CONSEIL DEFENSE A.C.D. - France.
La marque B GRAINES BAUMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557570.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES BAUMAUX - Siège social: 23, allée des Grands Paquis - ZI EST D'HEILLECOURT, 54180 HEILLECOURT - France - SIREN 331221200
AUDIT CONSEIL DEFENSE A.C.D. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture Engrais pour les terres . Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences), plantes et fleurs artificielles
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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