Déposée par voie électronique le 29 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINE DE PASTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GRAINE DE PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINE DE PASTEL domicilié(e) 4 Place Saint Etienne - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 567 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France.
La marque GRAINE DE PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144965.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINE DE PASTEL arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.
GRAINE DE PASTEL, Société par Actions Simplifiée - 4 Place Saint Etienne - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 448567131
Cabinet PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - Ramonville Saint Agne - France
Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Enregistrement sans modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Huile de pastel, extrait de pastel à usage cosmétique ; huiles essentielles ; parfums, eaux de toilette, eaux de parfum ; cosmétiques ; préparations cosmétiques pour les soins de la peau ; préparations cosmétiques pour le visage et le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ou la douche ; huiles à usage cosmétique ; lait et lotion pour le visage ; savons à usage cosmétiques ; crème pour les mains ; soins cosmétiques pour les lèvres ; gels de massage autres qu'à usage médical ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues ; cosmétiques pour les cils, les sourcils ; produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes ; produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; talc pour la toilette ; masques de beauté ; produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis ; shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux ; produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ; shampoing, après-shampoing ; préparations cosmétiques pour le bronzage ; produits antisolaires ;
Services de vente en gros et services de vente au détail en boutiques, par correspondance ou au moyen d'un réseau informatique mondial, des produits suivants : huile de pastel, extrait de pastel à usage cosmétique, huiles essentielles, parfums, eaux de toilette, eaux de parfum, cosmétiques, préparations cosmétiques pour les soins de la peau, préparations cosmétiques pour le visage et le corps, préparations cosmétiques pour le bain ou la douche, huiles à usage cosmétique, lait et lotion pour le visage, savons à usage cosmétiques, crème pour les mains, soins cosmétiques pour les lèvres, gels de massage autres qu'à usage médical, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits de maquillage, poudres libres pour le visage, rouges à lèvres, fonds de teint, mascara, crayons pour les yeux et les lèvres, crayons pour les sourcils, fard à paupière ou à joues, cosmétiques pour les cils, les sourcils, produits de démaquillage pour le visage et les yeux, lait et lotion démaquillants, lingettes démaquillantes, produits contre la transpiration, désodorisants à usage personnel (parfumerie), talc pour la toilette, masques de beauté, produits pour le soin des ongles, vernis à ongles, dissolvants pour vernis, shampoing, après-shampoing, colorations capillaires, revitalisants capillaires, baumes et crème pour les cheveux, produits de coiffage (lotions, laques, brillantines), shampoing, après-shampoing, préparations cosmétiques pour le bronzage, produits antisolaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale ; services de marketing, de publicité et de promotion commerciale via des réseaux informatiques et de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude et recherche de marchés ; sondages d'opinion ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
Soins d'hygiène et de beauté ; soins de manucure ; soins de coiffure ; service de maquillage ; services de massage ; service d'esthéticienne ; service de conseils esthétiques ; salons de beauté ; salons de coiffure ; centre de soins cosmétiques ; centre de remise en forme (soins médicaux) ; centre de beauté.
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