Déposée par voie électronique le 19 mai 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Graine de papier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Graine de papier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-24 du 13 juin 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Graine de papier domicilié(e) Kergoff vian - 29390 - Scaër - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 125 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Graine de papier, Mme. Carine Vadet-Perrot domicilié(e) Kergoff vian - 29390 - Scaër - France.
La marque Graine de papier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4091623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Graine de papier, EURL - Kergoff vian - 29390 - Scaër - France - SIREN 529125650
Graine de papier, Mme. Carine Vadet-Perrot - Kergoff vian - 29390 - Scaër - France
Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Enregistrement sans modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Errata de l'enregistrement - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cahiers ; carnets ; blocs à dessins ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes, cartes de voeux, cartes postales, cartes de visite, cartes pop-up ; livres ; livrets ; journaux ; bandes dessinées ; prospectus ; brochures ; catalogues ; calendriers ; almanachs ; périodiques ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; gravures ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; jeux de carte ou de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; agence de publicité ; services de conseils en publicité ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés, échantillons, courriers) ; mise à jour de documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires, services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques ; conseils, informations ou renseignements d'affaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes notamment pour des tiers ; études commerciales ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, service de communication (relations publiques) ; affichage ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou gros ; mise en page à but publicitaire ou commercial ;
Services vidéos et photographiques, prise de vue et tirage, saisie et transformation de vidéo, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisir, publication de livres, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, édition de carnets animés personnalisés ;
Création (conception) de carnets animés personnalisés, personnalisation de documents (service de dessinateur d'art graphique) ; conception graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; dessin industriels ; créations d'emballage ; service de dessinateurs pour les emballages ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; location de serveurs web.
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