Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRAINE DE COTON, SARL

Numéro de dépôt :
4012562
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
Marque figurative de GRAINE DE COTON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINE DE COTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINE DE COTON domicilié(e) 26 COURS JEAN JAURES - 84600 - VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 285 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINE DE COTON, Mme. ANN STEEGER domicilié(e) 26 COURS JEAN JAURES - 84600 - VALREAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012562.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2023.

GRAINE DE COTON a également déposé les autres marques suivantes : FOLIE DES BOIS , FRUIT DEFENDU , A MES AMOURS , VANILLE DES DIABLESSES , Ann Steeger , TUBEREUSE INTERDITE


GRAINE DE COTON, SARL - 26 COURS JEAN JAURES - 84600 - VALREAS - France - SIREN 528285778


GRAINE DE COTON, Mme. ANN STEEGER - 26 COURS JEAN JAURES - 84600 - VALREAS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage.