Déposée le 26 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « ORRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) dont le siège social est à 18 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL "CABINET Laurent BERNARD"' Avocat domicilié(e) 14 rue Saint Jean , BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.
La marque ORRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
"GRAIN DE SEL", SARL - dont le siège social est à 18 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 399771120
SELARL "CABINET Laurent BERNARD"' Avocat - 14 rue Saint Jean , BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
- Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, confitures, compotes ; huiles comestibles. - Patisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sauces, épices. - fruits et légumes frais - limonades, boissons de fruits, jus de fruits, nectar de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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