Marque expirée - Marque en non vigueur

NINO GOURMET
“ GRAIN DE SEL ”

Numéro de dépôt :
3419001
Date de dépôt :
27/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/03/2016
NINO GOURMET de GRAIN DE SEL

Présentation de la marque NINO GOURMET

Déposée le 27 mars 2006 par la société GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « NINO GOURMET »

Le déposant est la société GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent BERNARD Avocat domicilié(e) 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER - 62204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINO GOURMET est expirée depuis le 27 mars 2016.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , AGENCE DE COMMUNICATION GRAIN DE SEL


“ GRAIN DE SEL ” - 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France - SIREN 399771120


Cabinet Laurent BERNARD Avocat - 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER - 62204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

– gelées, confitures et compotes.– moutarde, sauces (condiments), chutneys ; pâtes alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.