Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
/
LES CUISINÉS DU SUD-OUEST
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CUISINÉS DU SUD-OUEST
“ GRAIN DE SEL ” SARL

Numéro de dépôt :
3409498
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/02/2016
LES CUISINÉS DU SUD-OUEST de GRAIN DE SEL

Présentation de la marque LES CUISINÉS DU SUD-OUEST

Déposée le 13 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES CUISINÉS DU SUD-OUEST »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent BERNARD Avocat domicilié(e) 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CUISINÉS DU SUD-OUEST est expirée depuis le 13 février 2016.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


“ GRAIN DE SEL ” SARL - 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France - SIREN 399771120


Cabinet Laurent BERNARD Avocat - 14 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

– plats cuisinés et conserves à base de viandes, de volailles et de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; charcuterie ; salaisons. ;Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;Fruits et légumes frais ;Boissons de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.