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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
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L'OASIS DES SAVEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OASIS DES SAVEURS
"GRAIN DE SEL" SARL

Numéro de dépôt :
3115626
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque L'OASIS DES SAVEURS

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OASIS DES SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 16 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL "CABINET Laurent BERNARD" Avocat - France.

La marque L'OASIS DES SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OASIS DES SAVEURS est expirée depuis le 30 juillet 2011.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


"GRAIN DE SEL" SARL - 16 rue de l'Arcade, 75008 PARIS - France - SIREN 399771120


SELARL "CABINET Laurent BERNARD" Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

- Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, confitures, compotes ; huiles comestibles. - Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles ; miel, sauces, épices. - Fruits et légumes frais - Limonades, boissons de fruits, jus de fruits, nectar de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.