Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
/
ICE COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICE COLLECTION
" GRAIN DE SEL ", SARL

Numéro de dépôt :
99778595
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque ICE COLLECTION

Déposée le 24 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) dont le siège social est à PARIS, 16 rue de l'Arcade - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent BERNARD Avocat - France.

La marque ICE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE COLLECTION est expirée depuis le 24 février 2009.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


" GRAIN DE SEL ", SARL - dont le siège social est à PARIS, 16 rue de l'Arcade - France - SIREN 399771120


Maître Laurent BERNARD Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

- glaces comestibles.