Marque expirée - Marque en non vigueur

Grain de Sel tradition et innovation crêperie “ La Bretagne festive ”
grain de sel, eurl

Numéro de dépôt :
3693818
Date de dépôt :
25/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2019
Grain de Sel tradition et innovation crêperie “ La Bretagne festive ” de grain de sel

Présentation de la marque Grain de Sel tradition et innovation crêperie “ La Bretagne festive ”

Déposée le 25 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) grain de sel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grain de Sel tradition et innovation crêperie “ La Bretagne festive ” »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) grain de sel domicilié(e) 4 boulevard des SPORTS - 77700 - BAILLY-ROMAINVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 203 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, grain de sel domicilié(e) 4 boulevard des SPORTS - 77700 - BAILLY-ROMAINVILLIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de Sel tradition et innovation crêperie “ La Bretagne festive ” est expirée depuis le 25 novembre 2019.

grain de sel a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


grain de sel, eurl - 4 boulevard des SPORTS - 77700 - BAILLY-ROMAINVILLIERS - France - SIREN 444203145


grain de sel - 4 boulevard des SPORTS - 77700 - BAILLY-ROMAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus) bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « volaille de Bretagne » ; poisson ; gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olive) ; graisses alimentaires (à l'exception des huiles d'olive) ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique « farine de blé noir de Bretagne » ; préparations faites de céréales, pain, pisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; service de crêperie et saladerie.