Marque expirée - Marque en non vigueur

FEE POUR VOUS
SARL “ GRAIN DE SEL ”

Numéro de dépôt :
3461906
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/11/2016
FEE POUR VOUS de GRAIN DE SEL

Présentation de la marque FEE POUR VOUS

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FEE POUR VOUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent BERNARD Avocat domicilié(e) 23 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEE POUR VOUS est expirée depuis le 10 novembre 2016.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , NINO GOURMET , AGENCE DE COMMUNICATION GRAIN DE SEL


SARL “ GRAIN DE SEL ” - 18 rue de la Banque dont le siège est à PARIS 75002 - France - SIREN 399771120


Cabinet Laurent BERNARD Avocat - 23 rue St Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

– fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; huile comestible ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées.

– café, thé, cacao, sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; levure et poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices. Sandwiches, pizzas ; crêpes à manger ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

– eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour faire des boissons. Limonades ; sodas.

– édition de livres de cuisine productions de films et de clips vidéo.