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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
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CUEILLETTE 2012
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE 2012
GRAIN DE SEL, SARL

Numéro de dépôt :
3921597
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
CUEILLETTE 2012 de GRAIN DE SEL

Présentation de la marque CUEILLETTE 2012

Déposée le 22 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « CUEILLETTE 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN DE SEL, M. THERON FRANCOIS domicilié(e) 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France.

La marque CUEILLETTE 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUEILLETTE 2012 est expirée depuis le 22 mai 2022.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


GRAIN DE SEL, SARL - 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France - SIREN 399771120


GRAIN DE SEL, M. THERON FRANCOIS - 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 1 juillet 2014 - Rejet partiel n°626565 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre, tapioca, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.