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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
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CONFISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISANE
“ GRAIN DE SEL ” SARL

Numéro de dépôt :
3303535
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/07/2014
CONFISANE de GRAIN DE SEL

Présentation de la marque CONFISANE

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CONFISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 rue de la Banque dont le siège social est à PARIS 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL “ CABINET Laurent BERNARD ” Avocat domicilié(e) 14 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France.

La marque CONFISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISANE est expirée depuis le 16 juillet 2014.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


“ GRAIN DE SEL ” SARL - 18 rue de la Banque dont le siège social est à PARIS 75002 - France - SIREN 399771120


SELARL “ CABINET Laurent BERNARD ” Avocat - 14 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX - 62204 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

– confitures.