Marque expirée - Marque en non vigueur

CARLA
GRAIN DE SEL SARL

Numéro de dépôt :
97692274
Date de dépôt :
18/08/1997
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
30/04/2017

Présentation de la marque CARLA

Déposée le 18 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « CARLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 rue de la Banque,75002 PARIS (dossier no 2340316) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent BERNARD Avocat domicilié(e) 23 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2340316) - 62204 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLA est expirée depuis le 30 avril 2017.

GRAIN DE SEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE SEL , RESTAURANT LE GRAIN DE SEL , KID'ZZA , EN KA , BELROSA , PAN'S , CARLA , COOKIES & CO , FEE POUR VOUS , NINO GOURMET


GRAIN DE SEL SARL - 18 rue de la Banque,75002 PARIS (dossier no 2340316) - 75002 - France - SIREN 399771120


Cabinet Laurent BERNARD Avocat - 23 rue Saint Jean, BP 243,62204 BOULOGNE S/MER CEDEX (dossier no 2340316) - 62204 - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 2007 n°2340316 - Publication au BOPI 2007-04-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

Patisserie et glaces comestibles Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.