Déposée le 31 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « BO & NO INGREDIENTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 771 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN DE SEL domicilié(e) 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France.
La marque BO & NO INGREDIENTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAIN DE SEL, SARL - 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France - SIREN 399771120
GRAIN DE SEL - 18 RUE DE LA BANQUE - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519419 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
- Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, surgelés, confitures, compotes ; huiles comestibles. - Patisserie, confiserie, glaces comes tibles ; miel, sauces, épices. - fruits et légumes frais - limonades, boissons de fruits, jus de fruits, nectar de fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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