Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE SEL
S.A.R.L. GRAIN D'ORGE

Numéro de dépôt :
3128938
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2011
GRAIN DE SEL de GRAIN D\'ORGE

Présentation de la marque GRAIN DE SEL

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'ORGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAIN DE SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAIN D'ORGE domicilié(e) 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 789 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. GRAIN D'ORGE C/O CERES DESSE DES MOISSONS - France.

La marque GRAIN DE SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE SEL est expirée depuis le 31 octobre 2011.

GRAIN D'ORGE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN DE FOLIE , GRAIN DE CAFE , GRAIN DE FOLIE , RIO BRAVO , GRAIN DE CAFE , GRAIN DE BLE


S.A.R.L. GRAIN D'ORGE - 38, rue Anatole France, 59790 RONCHIN - France - SIREN 437789050


S.A.R.L. GRAIN D'ORGE C/O CERES DESSE DES MOISSONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365049 - Publication au BOPI 2003-02-03

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Inscription le 14 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537804 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

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