Déposée par voie électronique le 20 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAIN BURGER OLD SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-20 du 15 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL, M. JEAN CHARLES DEZUTTER domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France.
La marque PAIN BURGER OLD SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL, SAS - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France - SIREN 342986924
GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL, M. JEAN CHARLES DEZUTTER - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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