Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOZZA
GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4181027
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2025
FOZZA de GRAIN D\'OR FRAIS - GRAIN D\'OR GEL

Présentation de la marque FOZZA

Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOZZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL, SAS, M. JEAN CHARLES DEZUTTER domicilié(e) ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France.

La marque FOZZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOZZA arrivera à expiration en date du 15 mai 2025.

GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'OR GEL , MA BAGUETTE FAVORITE , GRAIN D OR GEL , PAIN BURGER OLD SCHOOL , BAGUETTE FAVORITE , ALTESSE , PIZZA D'OR , GRAIN D'OR GEL LE SAVOIR-FAIRE FRANÇAIS, LE GOÛT DE L'ITALIE , PRONTO'PIZZA , RESTO'GUETTE


GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL SAS, SAS - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France - SIREN 342986924


GRAIN D'OR FRAIS - GRAIN D'OR GEL, SAS, M. JEAN CHARLES DEZUTTER - ZAC NOVO, RUE LAVOISIER - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.