Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTESSE
GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL, SAS

Numéro de dépôt :
3960432
Date de dépôt :
08/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/11/2022
ALTESSE de GRAIN D\'OR FRAIS GRAIN D\'OR GEL

Présentation de la marque ALTESSE

Déposée le 8 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ALTESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, Rue Lavoisier, BP 455 - 59464 - LOMME CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 986 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL domicilié(e) ZAC NOVO, Rue Lavoisier, BP 455 - 59464 - LOMME CEDEX - France.

La marque ALTESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTESSE est expirée depuis le 8 novembre 2022.

GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN D'OR GEL , MA BAGUETTE FAVORITE , GRAIN D OR GEL , PAIN BURGER OLD SCHOOL , BAGUETTE FAVORITE , FOZZA , PIZZA D'OR , GRAIN D'OR GEL LE SAVOIR-FAIRE FRANÇAIS, LE GOÛT DE L'ITALIE , PRONTO'PIZZA , RESTO'GUETTE


GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL, SAS - ZAC NOVO, Rue Lavoisier, BP 455 - 59464 - LOMME CEDEX - France - SIREN 342986924


GRAIN D'OR FRAIS GRAIN D'OR GEL - ZAC NOVO, Rue Lavoisier, BP 455 - 59464 - LOMME CEDEX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas.