Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS ROSALY
Grain d'Avenir, Association

Numéro de dépôt :
4015752
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
MISS ROSALY de Grain d\'Avenir

Présentation de la marque MISS ROSALY

Déposée le 24 juin 2013 par Grain d'Avenir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MISS ROSALY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est Grain d'Avenir, Association domicilié(e) 1 Promenade Sancert - 82200 - MOISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grain d'Avenir domicilié(e) 1 Promenade Sancert - 82200 - MOISSAC - France.

La marque MISS ROSALY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS ROSALY est expirée depuis le 24 juin 2023.

Grain d'Avenir a également déposé les autres marques suivantes : Lou'bel Régal de nos Coteaux , BLANC TIME L ECLAT VITAMINE ! , GRAIN D AVENIR G A WWW.GRAINDAVENIR.FR , M'SIEUR NOIR


Grain d'Avenir, Association - 1 Promenade Sancert - 82200 - MOISSAC - France


Grain d'Avenir - 1 Promenade Sancert - 82200 - MOISSAC - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Fruits et légumes frais.