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Marques déposées par l'association loi 1901 GRAIN D'AVENIR
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M'SIEUR ROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

M'SIEUR ROSE
GRAIN D'AVENIR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3668875
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
M\'SIEUR ROSE de GRAIN D\'AVENIR

Présentation de la marque M'SIEUR ROSE

Déposée le 3 août 2009 par l'association loi 1901 GRAIN D'AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M'SIEUR ROSE »

Le déposant est l'association loi 1901 GRAIN D'AVENIR domicilié(e) 1741 Chemin du Vas - 84810 - AUBIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAIN D'AVENIR domicilié(e) 1741 Chemin du Vas - 84810 - AUBIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M'SIEUR ROSE est expirée depuis le 3 août 2019.

GRAIN D'AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : Lou'bel Régal de nos Coteaux , BLANC TIME L ECLAT VITAMINE ! , GRAIN D AVENIR G A WWW.GRAINDAVENIR.FR , MISS ROSALY , M'SIEUR NOIR


GRAIN D'AVENIR, Association Loi 1901 - 1741 Chemin du Vas - 84810 - AUBIGNAN - France


GRAIN D'AVENIR - 1741 Chemin du Vas - 84810 - AUBIGNAN - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Fruits et légumes frais.