Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK PEARL BUBBLE TEA
M. GRAIG TANSAOUT
M. Julien BELLOT

Numéro de dépôt :
4011797
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLACK PEARL BUBBLE TEA de GRAIG TANSAOUT

Présentation de la marque BLACK PEARL BUBBLE TEA

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur GRAIG TANSAOUT et monsieur Julien BELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK PEARL BUBBLE TEA »

Les déposants sont monsieur GRAIG TANSAOUT domicilié(e) 28 AVENUE DE CAMARGUE - 30132 - CAISSARGUES - France et monsieur Julien BELLOT domicilié(e) 9 Rue de la Veillée - 95800 - CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRAIG TANSAOUT domicilié(e) 28 AVENUE DE CAMARGUE - 30132 - CAISSARGUES - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GRAIG TANSAOUT a également déposé les autres marques suivantes : [008 EIGHT]


M. GRAIG TANSAOUT - 28 AVENUE DE CAMARGUE - 30132 - CAISSARGUES - France

M. Julien BELLOT - 9 Rue de la Veillée - 95800 - CERGY - France


M. GRAIG TANSAOUT - 28 AVENUE DE CAMARGUE - 30132 - CAISSARGUES - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668115 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.