Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE BAG
GRAI-ETIQUETTE, Sàrl

Numéro de dépôt :
4024879
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2023
NATURE BAG de GRAI-ETIQUETTE

Présentation de la marque NATURE BAG

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAI-ETIQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATURE BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAI-ETIQUETTE domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 872 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAI-ETIQUETTE, M. Denis Weymann domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France.

La marque NATURE BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE BAG est expirée depuis le 5 août 2023.

GRAI-ETIQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : COMPO BAG , VISIO BAG


GRAI-ETIQUETTE, Sàrl - 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France - SIREN 440872521


GRAI-ETIQUETTE, M. Denis Weymann - 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.