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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAI ETIQUETTE
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COMPO BAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPO BAG
GRAI ETIQUETTE, Sàrl

Numéro de dépôt :
4024869
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2023
COMPO BAG de GRAI ETIQUETTE

Présentation de la marque COMPO BAG

Déposée le 5 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAI ETIQUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPO BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAI ETIQUETTE domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 872 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAI ETIQUETTE, M. Weymann Denis domicilié(e) 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France.

La marque COMPO BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPO BAG est expirée depuis le 5 août 2023.

GRAI ETIQUETTE a également déposé les autres marques suivantes : VISIO BAG , NATURE BAG


GRAI ETIQUETTE, Sàrl - 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France - SIREN 440872521


GRAI ETIQUETTE, M. Weymann Denis - 1 rue des Frères Lumière - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614847 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623810 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; papier hygiénique.