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Marques déposées par madame Graham Bates Donatienne
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DONA SYEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONA SYEN
Mme Graham Bates Donatienne

Numéro de dépôt :
3880368
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
DONA SYEN de Graham Bates Donatienne

Présentation de la marque DONA SYEN

Déposée le 8 décembre 2011 par madame Graham Bates Donatienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DONA SYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est madame Graham Bates Donatienne domicilié(e) Domaine de La Valinière - 44850 - ST MARS DU DESERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Graham Bates Donatienne domicilié(e) Domaine de La Valinière - 44850 - ST MARS DU DESERT - France.

La marque DONA SYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880368.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONA SYEN est expirée depuis le 8 décembre 2021.

Graham Bates Donatienne a également déposé les autres marques suivantes : Mouvement Démocrate


Mme Graham Bates Donatienne - Domaine de La Valinière - 44850 - ST MARS DU DESERT - France


Mme Graham Bates Donatienne - Domaine de La Valinière - 44850 - ST MARS DU DESERT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.