Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CEM'X
GRAFTYS SARL

Numéro de dépôt :
3541035
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
CEM\'X de GRAFTYS

Présentation de la marque CEM'X

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CEM'X »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFTYS domicilié(e) immeuble Le Quadro-ads, 9 impasse du Pistou,13000 MARSEILLE - 13000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 024 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAB BOYER ALIX MINANA & ASSOCIES domicilié(e) 50 Rue Albert Thomas,42334 ROANNE - 42334 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10

GRAFTYS a également déposé les autres marques suivantes : G Graftys , BIOACTYS


GRAFTYS SARL - immeuble Le Quadro-ads, 9 impasse du Pistou,13000 MARSEILLE - 13000 - France - SIREN 484024989


CAB BOYER ALIX MINANA & ASSOCIES - 50 Rue Albert Thomas,42334 ROANNE - 42334 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Inscription le 6 octobre 2008 - Rejet partiel n°482170 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 24 novembre 2008 - retrait total n°485441 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; matériel pour comblement osseux ; biocéramiques ; sucre à usage médical ou pharmaceutique ; matériaux injectables résorbables à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; matériaux bio organiques à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Substituts osseux synthétiques ; biomatériels de synthèse à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.