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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAFTYS
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BIOACTYS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOACTYS
GRAFTYS, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3592296
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/08/2028
BIOACTYS de GRAFTYS

Présentation de la marque BIOACTYS

Déposée le 4 août 2008 par la Société Anonyme (SA) GRAFTYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BIOACTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAFTYS domicilié(e) 415 RUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX, EIFFEL PARK BÂT. D – POLE D'ACTIVITÉS D'AIX-EN-PROVENCE - 13854 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 024 989 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Mme CLUZEAU ANNA domicilié(e) 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque BIOACTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOACTYS arrivera à expiration en date du 4 août 2028.

GRAFTYS a également déposé les autres marques suivantes : CEM'X , G Graftys


GRAFTYS, Société anonyme à conseil d'administration - 415 RUE CLAUDE NICOLAS LEDOUX, EIFFEL PARK BÂT. D – POLE D'ACTIVITÉS D'AIX-EN-PROVENCE - 13854 - AIX-EN-PROVENCE CEDEX 03 - France - SIREN 484024989


ICOSA, Mme CLUZEAU ANNA - 83 Avenue Denfert Rochereau - 75014 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 14 février 2019 n°2706583 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-14

Matériel pour comblement osseux ; biocéramiques ; bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ; matériels injectables résorbables à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; matériaux bio organiques à usage médical, vétérinaires ou pharmaceutiques.

Membres artificiels ; substituts osseux synthétiques, biomatériaux de synthèse à usage médical, chirurgical, dentaire et vétérinaire ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses, implants artificiels.