Déposée le 1 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFTYS AU CAPITAL DE 7.500 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GRAFTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFTYS AU CAPITAL DE 7.500 EUROS domicilié(e) SIEGE SOCIAL : MARSEILLE (BOUCHES DU RHONE), IMMEUBLE LE QUATRO-ADS, 9 IMPASSE DU PISTOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES domicilié(e) 50 RUE ALBERT THOMAS,42334 ROANNE CEDEX - 42334 - France.
La marque GRAFTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAFTYS est expirée depuis le 1 août 2015.
GRAFTYS SARL AU CAPITAL DE 7.500 EUROS - SIEGE SOCIAL : MARSEILLE (BOUCHES DU RHONE), IMMEUBLE LE QUATRO-ADS, 9 IMPASSE DU PISTOU - France
MAITRE AGNES PERRIN ALLEGRE CABINET BOYER ALIX & ASSOCIES - 50 RUE ALBERT THOMAS,42334 ROANNE CEDEX - 42334 - France
Inscription le 14 décembre 2005 - retrait partiel n°424410 - Publication au BOPI 2005-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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