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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFFI 4 DROME
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S DESIGN SPLIN DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S DESIGN SPLIN DESIGN
GRAFFI 4 DROME, SARL

Numéro de dépôt :
3952082
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/10/2022
S DESIGN SPLIN DESIGN de GRAFFI 4 DROME

Présentation de la marque S DESIGN SPLIN DESIGN

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFFI 4 DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S DESIGN SPLIN DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAFFI 4 DROME domicilié(e) 306 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 765 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFFI 4 DROME, Mme. FRANCOISE LINARES domicilié(e) 306 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France.

La marque S DESIGN SPLIN DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952082.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S DESIGN SPLIN DESIGN est expirée depuis le 9 octobre 2022.


GRAFFI 4 DROME, SARL - 306 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France - SIREN 351765524


GRAFFI 4 DROME, Mme. FRANCOISE LINARES - 306 AVENUE VICTOR HUGO - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).