SSS SOFT SPINAL SYSTEM
Présentation de la marque SSS SOFT SPINAL SYSTEM
Déposée le 26 mai 1994 par monsieur GRAF Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SSS SOFT SPINAL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SSS SOFT SPINAL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SSS SOFT SPINAL SYSTEM est expirée depuis le 26 mai 2004.
GRAF Henry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28