Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SSS
Monsieur GRAF Henry

Numéro de dépôt :
1680879
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2001
SSS de GRAF Henry

Présentation de la marque SSS

Déposée le 10 juillet 1991 par monsieur GRAF Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAF Henry domicilié(e) 12, quai Jules Courmont, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque SSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GRAF Henry a également déposé les autres marques suivantes : SSS SOFT SPINAL SYSTEM , LEGOSPINE , SOFT 3 D BALANCED , SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE , D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM , NEOSPINE , D.A.S.


Monsieur GRAF Henry - 12, quai Jules Courmont, 69002 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Inscription le 19 novembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°335044 - Publication au BOPI 2001-11-19

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