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Marques déposées par monsieur GRAF Henry
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D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM
Monsieur GRAF Henry

Numéro de dépôt :
94525642
Date de dépôt :
15/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2004

Présentation de la marque D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM

Déposée le 15 juin 1994 par monsieur GRAF Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est monsieur GRAF Henry domicilié(e) 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.A.S. DISC AUGMENTATION SYSTEM est expirée depuis le 15 juin 2004.

GRAF Henry a également déposé les autres marques suivantes : SSS SOFT SPINAL SYSTEM , LEGOSPINE , SSS , SOFT 3 D BALANCED , SSS SYSTEME DE STABILISATION SOUPLE , NEOSPINE , D.A.S.


Monsieur GRAF Henry - 8, Rue Duquesne, 69006 LYON - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture