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Marques déposées par GRAF François-Joseph
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GRAF PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAF PARIS
GRAF François-Joseph

Numéro de dépôt :
3580108
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2028

Présentation de la marque GRAF PARIS

Déposée le 3 juin 2008 par GRAF François-Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est GRAF François-Joseph domicilié(e) 48 avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque GRAF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAF PARIS arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.


GRAF François-Joseph - 48 avenue Gabriel - 75008 - PARIS - France


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Inscription le 30 mars 2009 - Rejet partiel n°494287 - Publication au BOPI 2009-03-30

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 2 juillet 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°500772 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 18 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°510176 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Inscription le 22 décembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°512520 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2018 n°2700241 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-11

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement)

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.