Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sugar Skull
Mle Graër Milène

Numéro de dépôt :
3874874
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
Sugar Skull de Graër Milène

Présentation de la marque Sugar Skull

Déposée le 18 novembre 2011 par mademoiselle Graër Milène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sugar Skull » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est mademoiselle Graër Milène domicilié(e) Lieu dit soubiran, Villa Petit Marcely - 32400 - LELIN LAPUJOLLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Graër Milène domicilié(e) Lieu dit soubiran, Villa Petit Marcely - 32400 - LELIN LAPUJOLLE - France.

La marque Sugar Skull a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sugar Skull est expirée depuis le 18 novembre 2021.


Mle Graër Milène - Lieu dit soubiran, Villa Petit Marcely - 32400 - LELIN LAPUJOLLE - France


Mle Graër Milène - Lieu dit soubiran, Villa Petit Marcely - 32400 - LELIN LAPUJOLLE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.