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Marques déposées par monsieur GRAEFF Jean
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ASIO france Traitement des eaux-assainissement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASIO france Traitement des eaux-assainissement
M. GRAEFF Jean

Numéro de dépôt :
4198920
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2025
ASIO france Traitement des eaux-assainissement de GRAEFF Jean

Présentation de la marque ASIO france Traitement des eaux-assainissement

Déposée le 23 juillet 2015 par monsieur GRAEFF Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASIO france Traitement des eaux-assainissement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur GRAEFF Jean domicilié(e) lieu-dit la Brosse - 03390 - SAINT BONNET DE FOUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRAEFF Jean domicilié(e) lieu-dit la Brosse - 03390 - SAINT BONNET DE FOUR - France.

La marque ASIO france Traitement des eaux-assainissement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASIO france Traitement des eaux-assainissement arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.


M. GRAEFF Jean - lieu-dit la Brosse - 03390 - SAINT BONNET DE FOUR - France


M. GRAEFF Jean - lieu-dit la Brosse - 03390 - SAINT BONNET DE FOUR - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Stations pour épuration des eaux usées domestiques entièrement équipées, conçues pour le traitement des eaux usées issues des habitats. (Basée sur un fonctionnement stable et fiable, la technologie maintient la consommation d'énergie au minimum, cette technologie utilise des procédés biologiques aérobie qui ont été éprouvées par l'application à long terme).