Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L ARBRE A PAIN
Numéro de dépôt :
1128539
Date de dépôt :
25/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L ARBRE A PAIN
Déposée le 25 mars 1980 par GRADIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ARBRE A PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L ARBRE A PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque L ARBRE A PAIN est expirée depuis le 25 mars 1990.
GRADIAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042