Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU VIEUX REMPART
M. GRADASSI Vincent

Numéro de dépôt :
3969860
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2022
DOMAINE DU VIEUX REMPART de GRADASSI Vincent

Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX REMPART

Déposée le 19 décembre 2012 par monsieur GRADASSI Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur GRADASSI Vincent domicilié(e) 19 Rue des Oliviers - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SREC BAKER TILLY, Mme PARAYRE Marie-Christine domicilié(e) 582 chemin de causeran, CS 20308 - 84276 - VEDENE - France.

La marque DOMAINE DU VIEUX REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX REMPART est expirée depuis le 19 décembre 2022.


M. GRADASSI Vincent - 19 Rue des Oliviers - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


SREC BAKER TILLY, Mme PARAYRE Marie-Christine - 582 chemin de causeran, CS 20308 - 84276 - VEDENE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.