DOMAINE DU VIEUX REMPART
Présentation de la marque DOMAINE DU VIEUX REMPART
Déposée le 19 décembre 2012 par monsieur GRADASSI Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU VIEUX REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DU VIEUX REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU VIEUX REMPART est expirée depuis le 19 décembre 2022.
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17