Déposée le 11 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACIETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOIS40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-51 du 19 décembre 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACIETTE domicilié(e) 615 ROUTE DE YON - 40180 - HINX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 125 724 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL GRACIETTE, M. GRACIETTE Jean-Pierre domicilié(e) 615 ROUTE DE YON - 40180 - HINX - France.
La marque BOIS40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOIS40 arrivera à expiration en date du 11 novembre 2028.
SARL GRACIETTE, SARL - 615 ROUTE DE YON - 40180 - HINX - France - SIREN 414125724
SARL GRACIETTE, M. GRACIETTE Jean-Pierre - 615 ROUTE DE YON - 40180 - HINX - France
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2018 n°2697062 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-10-29
Bois façonnés ;
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