Déposée le 15 janvier 2003 par GRACIA Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « APPLICASITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est GRACIA Sébastien, Bernard, Jacques domicilié(e) 55 rue du lac,69003 LYON - 69003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sébastien Gracia domicilié(e) 55 rue du lac,69003 LYON - 69003 - France.
La marque APPLICASITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLICASITE est expirée depuis le 15 janvier 2013.
GRACIA Sébastien, Bernard, Jacques - 55 rue du lac,69003 LYON - 69003 - France
Monsieur Sébastien Gracia - 55 rue du lac,69003 LYON - 69003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Logiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) et logiciels de jeux sur tout support informatique ; ordinateur et périphériques d'ordinateurs ; agendas électroniques ; cartes magnétiques et cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; claviers d'ordinateurs ; équipement pour le traitement, la transmission, le stockage et la protection de l'information, à savoir logiciels et ordinateurs ; appareils de navigation pour ordinateurs de bord. Publicité et affaires dans le domaine du traitement, du transport, de la transmission, du stockage et de la protection de l'information et des ordinateurs, dans le domaine de la transmission de sons et d'images, des services permettant l'accès aux réseaux Internet, Intranet, Extranet, à savoir : Aide à la direction des affaires, Conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, Consultation professionnelle d'affaires, Estimation en affaires commerciales. Expertise en affaires, Informations d'affaires, Renseignements d'affaires. Constitution et gestion de fichiers informatiques ; Conseil de gestion informatique, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. Maintenance d'ordinateurs. Transmission de données, de sons et d'images par satellites, par télématique, par réseaux informatiques et téléphoniques ; services télex, télégraphiques, radiotéléphoniques et radiotélégraphiques, services de télécommunications, y compris services permettant à l'abonné de consulter, enregistrer, transmettre ou visualiser de façon interactive les informations contenues dans des banques de données ; services permettant l'accès aux réseaux Internet, Intranet et Extranet ; conception, installation de réseaux pour la transmission d'informations. Services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet ; transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Elaboration et entretien de programmes pour le traitement de données. Enseignement en informatique. Editions et exploitation de données informatiques destinées à être utilisées sur les réseaux informatiques. Conception de site Internet, hébergement de site Internet, mise en place de site Internet. Elaboration (conception) de logiciel pour tout support informatique tel que les ordinateurs, les téléphones mobiles, l'umts, les organiseurs personnels. Location de logiciels informatiques, conseils en matière d'ordinateurs ; Maintenance de logiciel. Services de banques de données, à savoir location d'espaces et de temps d'accès à des serveurs de bases de données ; élaboration et entretien de programmes pour le traitement de données ; programmation pour ordinateurs ; attribution et enregistrement de noms de domaines Internet et d'autres services Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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