Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUTIL
Numéro de dépôt :
939328
Date de dépôt :
20/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque RUTIL
Déposée le 20 mai 1975 par monsieur Gracia Sancho (Lorenzo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque RUTIL est expirée depuis le 20 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489