Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MARQUISAT
GRACIA Philippe, lieudit "Brard" à MOMBRIER, 33710 BOURG/GIRONDE. 33710 BOURG SUR GIRONDE

Numéro de dépôt :
1212336
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/07/1992

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT

Déposée le 30 juillet 1982 par GRACIA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GRACIA Philippe, lieudit "Brard" à MOMBRIER, 33710 BOURG/GIRONDE. 33710 BOURG SUR GIRONDE - France.

La marque CHATEAU HAUT MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT est expirée depuis le 30 juillet 1992.

GRACIA Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BRARD , CHATEAU DU MARQUISAT , CHATEAU DE BRARD , CHATEAU BEGOT , CHATEAU HAUT MARQUISAT , CHATEAU HAUT-MARQUISAT , CHATEAU MARQUISAT


GRACIA Philippe, lieudit "Brard" à MOMBRIER, 33710 BOURG/GIRONDE. 33710 BOURG SUR GIRONDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

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