Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU HAUT MARQUISAT
Numéro de dépôt :
1212336
Date de dépôt :
30/07/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
30/07/1992
Présentation de la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT
Déposée le 30 juillet 1982 par GRACIA Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT MARQUISAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU HAUT MARQUISAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MARQUISAT est expirée depuis le 30 juillet 1992.
GRACIA Philippe a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04