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Marques déposées par monsieur GRACIA Bruno
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Domaine du Tabatau
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Tabatau
M. GRACIA Bruno

Numéro de dépôt :
4237390
Date de dépôt :
31/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2025
Domaine du Tabatau de GRACIA Bruno

Présentation de la marque Domaine du Tabatau

Déposée le 31 décembre 2015 par monsieur GRACIA Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Tabatau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur GRACIA Bruno domicilié(e) 35 Rue du Bal - 34360 - CEBAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GRACIA Bruno domicilié(e) 35 Rue du Clapas - 34360 - CEBAZAN - France.

La marque Domaine du Tabatau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Tabatau arrivera à expiration en date du 31 décembre 2025.


M. GRACIA Bruno - 35 Rue du Bal - 34360 - CEBAZAN - France


M. GRACIA Bruno - 35 Rue du Clapas - 34360 - CEBAZAN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.