Déposée le 21 février 2017 par GRACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est GRACE, SC domicilié(e) 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRACE, M. GROSJEAN RAFAEL domicilié(e) 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4339652.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRACE, SC - 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France
GRACE, M. GROSJEAN RAFAEL - 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Articles orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Services médicaux ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.
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