Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GRACE, SC

Numéro de dépôt :
3832237
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
Marque en couleurs, figurative de GRACE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mai 2011 par GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est GRACE, SC domicilié(e) 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHARMODEL domicilié(e) 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832237.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mai 2021.

GRACE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMO'WEB , LE FONDS DES PHARMACIES PHARMODEL LA GENEROSITE EN ACTIONS , PHARMANALYST , LE FONDS DES PHARMACIES PHARMODEL , LA GENEROSITE EN ACTIONS , CENTRALIUM , CHOISIR MON GROSSISTE , MON COURTIER PHARMA , D PRIVILEGES , DISTRILINE


GRACE, SC - 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France


PHARMODEL - 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565519 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569263 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 28 février 2012 - Rejet partiel n°570397 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.