Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANTE ACCESSIBLE
GRACE, SC

Numéro de dépôt :
3967902
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022
LA SANTE ACCESSIBLE de GRACE

Présentation de la marque LA SANTE ACCESSIBLE

Déposée le 11 décembre 2012 par GRACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SANTE ACCESSIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est GRACE, SC domicilié(e) 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PHARMODEL, M. GROSJEAN RAFAEL domicilié(e) 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France.

La marque LA SANTE ACCESSIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANTE ACCESSIBLE est expirée depuis le 11 décembre 2022.

GRACE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMO'WEB , LE FONDS DES PHARMACIES PHARMODEL LA GENEROSITE EN ACTIONS , PHARMANALYST , LE FONDS DES PHARMACIES PHARMODEL , LA GENEROSITE EN ACTIONS , CENTRALIUM , CHOISIR MON GROSSISTE , MON COURTIER PHARMA , D PRIVILEGES , DISTRILINE


GRACE, SC - 28 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France


SAS PHARMODEL, M. GROSJEAN RAFAEL - 30 RUE LE PELETIER - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.