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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACE(Société à responsabilité limitée
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S-BAGS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S-BAGS
GRACE S.A.R.L (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1480391
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998

Présentation de la marque S-BAGS

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACE(Société à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-BAGS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRACE(Société à responsabilité limitée domicilié(e) 53, rue St Denis, 2823O EPERNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque S-BAGS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-BAGS est expirée depuis le 28 juillet 1998.

GRACE(Société à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : Y-Film , S-Film , L-Film


GRACE S.A.R.L (Société à responsabilité limitée) - 53, rue St Denis, 2823O EPERNON. - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Sacs pour l'emballage alimentaire en pellicule plastique souple.