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Marques déposées par la société GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes
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GRACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRACE
GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes

Numéro de dépôt :
1390182
Date de dépôt :
20/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2017
GRACE de GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes

Présentation de la marque GRACE

Déposée le 20 janvier 1987 par la société GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRACE »

Le déposant est la société GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes domicilié(e) P.O. Box 1022, Clarendon House Church St. West 5-31 HAMILTON,BERMUDES (dossier no 2328822) - Bermudes.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2328822) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRACE est expirée depuis le 20 janvier 2017.


GRACE FOODS LIMITED une société constituée selon les lois des Bermudes - P.O. Box 1022, Clarendon House Church St. West 5-31 HAMILTON,BERMUDES (dossier no 2328822) - Bermudes


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2328822) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2006 n°2328822 - Publication au BOPI 2006-12-08

Renouvellement sans limitation n°2078206 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription le 29 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478187 - Publication au BOPI 2008-07-29

Inscription le 10 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207495 - Publication au BOPI 1996-10-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salades;conserves.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.