Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRACE AND MERCY
GRACE AND MERCY, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3893062
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
GRACE AND MERCY de GRACE AND MERCY

Présentation de la marque GRACE AND MERCY

Déposée le 30 janvier 2012 par GRACE AND MERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GRACE AND MERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est GRACE AND MERCY, ASSOCIATION domicilié(e) 5-7 Villa Camus - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRACE AND MERCY, M. Patrick Vilbert domicilié(e) 5-7 Villa Camus - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France.

La marque GRACE AND MERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRACE AND MERCY est expirée depuis le 30 janvier 2022.

GRACE AND MERCY a également déposé les autres marques suivantes : AZKENI SPIRIT


GRACE AND MERCY, ASSOCIATION - 5-7 Villa Camus - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France


GRACE AND MERCY, M. Patrick Vilbert - 5-7 Villa Camus - 94100 - Saint-Maur-des-Fossés - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.