Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS
GRAALS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3895217
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS de GRAALS

Présentation de la marque ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS

Déposée le 8 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAALS domicilié(e) 22 rue de la Prairie - 31180 - SAINT GENIES BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAALS domicilié(e) 22 rue de la Prairie - 31180 - SAINT GENIES BELLEVUE - France.

La marque ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPARC DU GRAALS ACTIVITES ARTISTIQUES LOISIRS SPORTS est expirée depuis le 8 février 2022.

GRAALS a également déposé les autres marques suivantes : QUETE DU GRAAL


GRAALS, Société par actions simplifiée - 22 rue de la Prairie - 31180 - SAINT GENIES BELLEVUE - France


GRAALS - 22 rue de la Prairie - 31180 - SAINT GENIES BELLEVUE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.