Déposée le 19 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LE PANIER DU JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GPW domicilié(e) 70 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 677 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPW domicilié(e) 70 BD NOTRE DAME - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque LE PANIER DU JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Soupes, veloutés et potages de légumes ; légumes et préparations et compositions à bases de légumes ; confitures, compotes et préparations à bases de fruits ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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